Informations sur le produit

Restrictions relatives à la copie

Les utilisateurs de ce scanner doivent observer les restrictions suivantes afin de garantir une utilisation responsable et légale de ce produit.

La copie des éléments suivants est interdite par la loi

Faites preuve de circonspection pour la copie des éléments suivants

Utilisation responsable de documents soumis à droits d'auteur

Les scanners peuvent être utilisées incorrectement en cas de copie de documents soumis à droits d'auteur. À moins d'agir sur les conseils d'un avocat bien informé, prenez vos responsabilités et faites preuve de respect en sollicitant l'autorisation du détenteur des droits d'auteur avant de copier des documents publiés.


[Haut]


Précédent